Dernière mise à jour : 9 juin 2026
Bienvenue chez Groupe ENO. Les présentes conditions générales (« Conditions ») régissent votre accès au site web groupeeno.com (le « Site ») et son utilisation, ainsi que tout achat de produits auprès de Groupe ENO. Le Site est exploité par 9523-5123 Québec Inc., faisant affaire sous le nom de Groupe ENO (« Groupe ENO », « nous », « notre » ou « nos »).
En accédant au Site ou en passant une commande, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si vous n'y consentez pas, veuillez ne pas utiliser le Site.
1. Définitions
- « Client », « vous », « votre » désigne toute personne accédant au Site ou passant une commande.
- « Produits » désigne les systèmes de garde-corps en verre, la quincaillerie et les biens connexes offerts à la vente sur le Site.
- « Commande » désigne une demande d'achat de Produits soumise par l'entremise du Site.
2. Utilisation du Site
Vous acceptez d'utiliser le Site uniquement à des fins licites. Vous ne pouvez pas utiliser le Site d'une manière susceptible de l'endommager, de le désactiver, de le compromettre ou de nuire à son utilisation par un tiers. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de compte si vous créez un compte.
3. Produits et prix
Nous faisons tout notre possible pour présenter nos Produits et leurs prix avec exactitude. Toutefois :
- Les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD) par défaut. Un affichage secondaire en dollars américains (USD) peut être disponible à titre indicatif; la devise réelle de la transaction est indiquée au moment du paiement.
- Tous les prix peuvent être modifiés sans préavis.
- Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur de prix ou de description, et d'annuler toute Commande passée sur la base d'informations inexactes.
- Les images des Produits sont fournies à titre indicatif; les produits réels peuvent légèrement varier en apparence.
4. Commandes et paiement
- En passant une Commande, vous faites une offre d'achat de Produits assujettie aux présentes Conditions.
- Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser toute Commande, en tout ou en partie.
- Le paiement est traité de façon sécurisée par nos fournisseurs de paiement (Stripe et Moneris). Nous ne conservons pas les coordonnées complètes de votre carte de paiement.
- Les taxes applicables (TPS/TVQ et autres taxes de vente) sont calculées au moment du paiement en fonction de votre adresse de livraison.
5. Expédition et livraison
Les modalités d'expédition, les délais de livraison, les zones et les frais sont décrits dans notre Politique d'expédition, qui fait partie des présentes Conditions. Le titre de propriété et les risques de perte vous sont transférés dès la remise au transporteur.
6. Retours et remboursements
Les retours et remboursements sont régis par notre Politique de retour. Les produits configurés sur mesure peuvent ne pas être admissibles au retour. Veuillez consulter la Politique de retour avant de passer une Commande.
7. Garanties des produits
Nos Produits sont conçus pour une performance durable. Toute garantie applicable à un Produit est décrite sur la page produit concernée ou dans la documentation l'accompagnant. Sauf indication expresse, les Produits sont fournis « tels quels » dans la mesure maximale permise par la loi. Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits dont vous pourriez bénéficier en vertu de la législation applicable en matière de protection du consommateur.
8. Limitation de responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi, Groupe ENO ne saurait être tenu responsable de tout dommage indirect, accessoire, spécial ou consécutif découlant de votre utilisation du Site ou de l'achat ou de l'utilisation de tout Produit. Notre responsabilité totale pour toute réclamation ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour le Produit à l'origine de la réclamation. Aucune disposition des présentes Conditions n'exclut une responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.
9. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du Site — y compris les textes, graphiques, logos, images, configurateurs de produits et logiciels — est la propriété de Groupe ENO ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées sans notre consentement écrit préalable.
10. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui y sont applicables. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec.
11. Modifications des présentes Conditions
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. La date de « Dernière mise à jour » reflète la version la plus récente. Votre utilisation continue du Site après toute modification constitue une acceptation des Conditions révisées.
12. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions, communiquez avec nous :
Groupe ENO (9523-5123 Québec Inc.)
740 rue Jean-Neveu, Longueuil, Québec, J4G 1P1, Canada
Email: info@groupeeno.com
Phone: 514-952-2336